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Marques déposées par François Joseph VASSEUR
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DEMOCRATIX
Marque expirée - Marque en non vigueur

DEMOCRATIX
François Joseph VASSEUR

Numéro de dépôt :
3529261
Date de dépôt :
04/10/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/10/2017
DEMOCRATIX de François Joseph VASSEUR

Présentation de la marque DEMOCRATIX

Déposée le 4 octobre 2007 par François Joseph VASSEUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DEMOCRATIX »

Le déposant est François Joseph VASSEUR domicilié(e) 132 Avenue Parmentier,75011 PARIS - 75011 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, François Joseph VASSEUR domicilié(e) 132 Avenue Parmentier,75011 PARIS - 75011 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DEMOCRATIX est expirée depuis le 4 octobre 2017.

François Joseph VASSEUR a également déposé les autres marques suivantes : PHOTO PREUVE , OCBIO , VASSEUR


François Joseph VASSEUR - 132 Avenue Parmentier,75011 PARIS - 75011 - France


François Joseph VASSEUR - 132 Avenue Parmentier,75011 PARIS - 75011 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-11

Publication - Publication le 16 nov. 2007 au BOPI 2007-46

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.